Compte-rendu :
Eclairage public
Le conseil municipal a prévu d’installer deux lampadaires à LED dans la rue des Houx au Grand Chesnay. Monsieur Le Maire a signé la convention de participation financière avec le SIEGE avec la répartition des coûts. Le Conseil Municipal propose de s’inscrire dans une démarche d’économie d’énergie en privilégiant les futures installation en basse consommation (LED).
Tarifs pour la rentrée scolaire 2016-2017
– Cantine scolaire : tarifs inchangés, soit 2.90€ le ticket et 11.60€ la carte de 4 tickets.
– Garderie : tarifs inchangés, soit 1.30€ de l’heure.
– Transport en Taxi : tarifs inchangés, soit 2.50€ l’unité et 10€ la carte de 4 tickets.
Tarifs à compter du 1er janvier 2017
– Salle des associations : Le Conseil Municipal décide de revoir les tarifs pour les hors communes passant de 285 à 290€. Les autres tarifs resteront inchangés.
– Concessions cimetière : tarifs inchangés.
– Publicité dans le bulletin communal : tarifs inchangés, soit 25€ la publication.
Participation des communes au fonctionnement de l’école
La participation financière des communes mettant leurs enfants à l’école Victor Hugo de Fontaine L’Abbé a été réévaluée à 420 € par enfant pour l’année scolaire 2016/2017.
Cantine
Les tables et les chaises du réfectoire seront remplacées. Un dossier de subvention est à envoyer au Conseil Départemental pour prétendre à 35%. Approuvé par le conseil, le Maire, André Van Den Driessche, est autorisé à signer le devis et de demander une subvention auprès du Conseil Départemental.
Décision modificative
Afin d’intégrer dans le budget les amortissements des éclairages publics réalisés, il a été décidé d’inscrire en écriture comptable l’éclairage public réalisé aux Bruyères en 2015.
Nouvelle intercommunalité au 1er janvier 2017
Monsieur Le Maire informe que tous les sujets de compétence et de spécification propre à chaque intercommunalité sont étudiés par différents ateliers de travail.
Des adaptations seront donc à prévoir, notamment sur les assainissements qui seront gérés par la nouvelle intercommunalité, car toutes les Communautés de Communes ne possèdent pas la compétence « assainissement collectif ». Des choix seront faits et différents points seront à prendre en compte : personnel, compétences à garder ou à rendre aux communes, etc…. Monsieur Le Maire ajoute qu’une communication élargie serait nécessaire.
En 2020, les syndicats seront repris par la nouvelle intercommunalité.
Bâtiments communaux
Une étude de diagnostic énergétique est en cours pour l’école et la salle des associations. Selon le bureau d’étude la salle des associations possède une bonne isolation au plafond : 30 cm de laine de roche. Les murs sont isolés par seulement 8 cm de polystyrène. Le chauffage proposé s’oriente vers une pompe à chaleur air/air. Pour mettre en place ce système, il faudra passer par un nouveau contrat EDF en triphasé. Le compteur sera séparé de l’école pour contrôler la consommation d’énergie.
Travaux
– Les bâtiments à coté de la mairie seront réhabilités et fermés afin de créer une réserve pour stocker du matériel.
– Le support de la réserve d’eau du cimetière s’est dégradé avec le temps. Une réparation est à prévoir ainsi qu’un autre moyen de remplissage de la cuve.
– Des travaux de débouchage des conduits sous la route RD133 sont en cours en bas de la rue de la Côte Blanche. Le fossé, situé de l’autre coté de la route qui mène les eaux vers la rivière, a été nettoyé et curé.
– A l’église, des chéneaux sont à réparer et du zinc à remplacer. Un grillage sera posé sous les clochetons pour empêcher les pigeons d’entrer. Les travaux commenceront après l’acceptation de la demande de subvention.
Personnel communal
Le maire informe qu’un agent communal quittera ses fonctions au 31 juillet 2016 pour raison personnelle. Le maire et le conseil municipal le remercie pour ses années dévouées au service public et au sein de l’école.
Ce mouvement de personnel apportera une réflexion à mener sur la nouvelle organisation après son départ.
Journée « Bien être-Bien vivre » du 14 mai 2016
Monsieur Le Maire informe que cette journée organisée par la commune s’est très bien déroulée et nous avons accueilli environs 80 personnes sur la journée.
Divers
Le maire informe que Monsieur Thierry COUDERT est nommé préfet de l’Eure à partir du 30 mai 2016.
Mme Maquignaz annonce que le nombre de participants pour le voyage communal est de 49 inscrits. Le car est au complet.
Document Unique
Une réunion s’est déroulée début mai 2016, avec le Centre de Gestion et le groupe Qualiconsult en charge du dossier. L’intervention sur notre commune est prévue dans 24 mois.
Daniel BARON et Harmonie LETOURNEUR commencerons les démarches de leur côté afin de préparer au mieux cette nouvelle mise en place.
Renégociation du prêt des travaux de la Mairie Cantine
François Dieulle, adjoint au maire, propose au conseil municipal de renégocier l’emprunt de 100 000 € effectué en 2013 d’un taux fixe de 3.23%. La commune ferait une économie avec les taux qui sont en baisse. le Conseil Municipal accepte.
Site Internet de la Commune
Monsieur Dieulle a demandé à la société Prestasense d’établir un devis pour la mise en place d’un nouveau site internet de la commune. L’économie faite sur le bulletin municipal permettra de régler facilement le coût annuel de maintien du site.