No Picture

Réunion du 17 mai 2019

17 mai 2019 IDmairie 0

Délibérations Transfert de la compétence eau potable Le conseil municipal s’oppose au transfert obligatoire de la compétence eau potable à l’ITBN au 1er janvier 2020. […]

No Picture

Réunion du 4 avril 2019

4 avril 2019 IDmairie 0

Approbation et vote du compte administratif et du compte de gestion 2018 Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice et les décisions modificatives […]

No Picture

Réunion du 8 mars 2019

8 mars 2019 IDmairie 0

Délibérations Réfection du parking du Chouquet Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité d’entreprendre les travaux de réfection du parking de […]

No Picture

Réunion du 7 décembre 2018

8 décembre 2018 IDmairie 0

Délibération Présence verte Le conseil municipal a décidé de continuer à subventionner la téléassistance « présence verte » qui favorise le maintien à domicile des personnes en […]

No Picture

Réunion du 19 octobre 2018

20 octobre 2018 IDmairie 0

Délibérations Receveur Municipal Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de demander le concours du Receveur Municipal, Mr MATHIEU, nouveau trésorier, pour assurer des […]

No Picture

Réunion du 7 septembre 2018

8 septembre 2018 IDmairie 0

Délibérations Subventions Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’attribution des subventions 2018,  le CFAI du Val de Reuil n’avait pas été […]

No Picture

Réunion du 6 juillet 2018

7 juillet 2018 IDmairie 0

Délibérations Travaux de réhabilitation du logement de la mairie Faisant suite de l’appel d’offre qui a été réalisé, la procédure d’attribution des lots et les […]

No Picture

Réunion du 18 mai 2018

19 mai 2018 IDmairie 0

Délibérations PLU : ouverture du débat du PADD Monsieur le Maire a exposé au conseil municipal l’ouverture du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement […]

No Picture

Réunion du 4 avril 2018

5 avril 2018 IDmairie 0

Délibération du résultat du Compte de gestion et compte administratif 2017 Le conseil municipal a voté le compte administratif de l’exercice 2017 conforme au Compte […]

1 2 3 4