CR de réunion

Réunion du 28 juin 2019

Délibérations Tarifs de cantine et garderie pour l’année 2019/2020 Le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé de fixer le prix ...

Réunion du 17 mai 2019

Délibérations Transfert de la compétence eau potable Le conseil municipal s'oppose au transfert obligatoire de la compétence eau potable à ...

Réunion du 4 avril 2019

Approbation et vote du compte administratif et du compte de gestion 2018 Après s’être fait présenter les budgets primitifs de ...

Réunion du 8 mars 2019

Délibérations Réfection du parking du Chouquet Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité d’entreprendre les travaux ...

Réunion du 25 janvier 2019

Préparation du budget La commission finance se réunira le jeudi 28 février 2019 à 17h30, à la mairie. Le compte ...

Réunion du 7 décembre 2018

Délibération Présence verte Le conseil municipal a décidé de continuer à subventionner la téléassistance « présence verte » qui favorise le maintien ...

Réunion du 19 octobre 2018

Délibérations Receveur Municipal Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de demander le concours du Receveur Municipal, Mr MATHIEU, ...

Réunion du 7 septembre 2018

Délibérations Subventions Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’attribution des subventions 2018,  le CFAI du Val ...

Réunion du 6 juillet 2018

Délibérations Travaux de réhabilitation du logement de la mairie Faisant suite de l’appel d’offre qui a été réalisé, la procédure ...

Réunion du 18 mai 2018

Délibérations PLU : ouverture du débat du PADD Monsieur le Maire a exposé au conseil municipal l’ouverture du débat sur le ...

Réunion du 4 avril 2018

Délibération du résultat du Compte de gestion et compte administratif 2017 Le conseil municipal a voté le compte administratif de ...

Réunion du 23 février 2018

Adhésion à l’association des Maires Ruraux La commune adhère actuellement à l’association des Maires de France. Cette association semble profiter ...

Réunion du 26 janvier 2018

Délibérations Les délibérations suivantes ont été prises : CIAS de l’Intercom Comme depuis plusieurs années, les locaux scolaires (cantine, toilettes de ...

Réunion du 7 décembre 2017

Intercom Bernay terres de Normandie Le conseil municipal s’est prononcé  défavorable au nouveau statut de l’Intercom Bernay Terres de Normandie ...

Réunion du 24 novembre 2017

Assurances du personnel Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit ...

Réunion du 6 octobre 2017

Décision modificative Le conseil municipal a ajouter la somme de 800€ dans la section d’investissement afin d’acheter des tables et ...

Réunion du 8 septembre 2017

Délibération Assurance du personnel Une délibération avait été prise pour donner pouvoir au centre de gestion de l’Eure CDG27 pour ...

Réunion du 30 juin 2017

Délibération Révision des tarifs de la cantine,  de la garderie et taxi Après en avoir délibéré, le conseil municipal a ...

Réunion du 19 mai 2017

Subvention La préfecture de l’Eure a accordée la subvention DETR de 40% pour les travaux d’isolation de l’école primaire Victor ...

Réunion du 14 avril 2017

Budget CCAS Le compte administratif 2016 a été approuvé. Les dépenses ont été de 10332€ et les recettes de 13574€ ...