CR de réunion

Intercom Bernay terres de Normandie Le conseil municipal s’est prononcé  défavorable au nouveau statut de l’Intercom Bernay Terres de Normandie ...
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Assurances du personnel Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit ...
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Décision modificative Le conseil municipal a ajouter la somme de 800€ dans la section d’investissement afin d’acheter des tables et ...
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Délibération Assurance du personnel Une délibération avait été prise pour donner pouvoir au centre de gestion de l’Eure CDG27 pour ...
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Délibération Révision des tarifs de la cantine,  de la garderie et taxi Après en avoir délibéré, le conseil municipal a ...
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Subvention La préfecture de l’Eure a accordée la subvention DETR de 40% pour les travaux d’isolation de l’école primaire Victor ...
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Budget CCAS Le compte administratif 2016 a été approuvé. Les dépenses ont été de 10332€ et les recettes de 13574€ ...
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Délibérations Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications Conformément à une décision de l’assemblée ...
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Délibérations : Délégué du tribunal pour la révision des listes électorales de la commune : Faisant suite à une rectification ...
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Compte-rendu : Délibération : Personnel communal. Sur proposition du Maire et après avoir discuté, le Conseil Municipal a décidé d’instituer une ...
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Compte-rendu : Délibérations : Epandage des boues Par arrêté préfectoral, du 2 septembre 2016, une enquête publique est ouverte sur ...
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Compte-rendu : Rencontre avec le sous préfet Le sous-préfet de Bernay est venu rencontrer le maire et son conseil municipal ...
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Compte-rendu : L’Intercom Risle et Charentonne Nouvelle répartition des sièges de l’IRC En raison de la démission de 6 conseillers ...
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Compte-rendu : Eclairage public Le conseil municipal a prévu d’installer deux lampadaires à LED dans la rue des Houx au ...
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Compte-rendu : Budget CCAS Le compte administratif 2015 a été voté à l’unanimité par les membres du CCAS. Avec un ...
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Compte-rendu : Divagation des chiens et des chats Un contrat a été étudié avec un refuge. Monsieur Le Maire a ...
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Compte-rendu : Statuts de l’Intercom Risle et Charentonne Le Maire rappelle les délibérations suivantes prises par l’Intercom Risle et Charentonne concernant ...
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Compte-rendu de réunion : Budget communal Le conseil a voté une décision modificative au budget afin de d’acheter des doubles ...
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Compte-rendu : Décision modificative : Les frais d’études, concernant la restructuration des locaux de la mairie et de la réserve de ...
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Compte-rendu :  Délibérations - Changement de régime horaire d’un agent communal : le conseil municipal a validé que cet agent se ...
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