CR de réunion

Délibération Présence verte Le conseil municipal a décidé de continuer à subventionner la téléassistance « présence verte » qui favorise le maintien ...
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Délibérations Receveur Municipal Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de demander le concours du Receveur Municipal, Mr MATHIEU, ...
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Délibérations Subventions Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’attribution des subventions 2018,  le CFAI du Val ...
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Délibérations Travaux de réhabilitation du logement de la mairie Faisant suite de l’appel d’offre qui a été réalisé, la procédure ...
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Délibérations PLU : ouverture du débat du PADD Monsieur le Maire a exposé au conseil municipal l’ouverture du débat sur le ...
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Délibération du résultat du Compte de gestion et compte administratif 2017 Le conseil municipal a voté le compte administratif de ...
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Adhésion à l’association des Maires Ruraux La commune adhère actuellement à l’association des Maires de France. Cette association semble profiter ...
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Délibérations Les délibérations suivantes ont été prises : CIAS de l’Intercom Comme depuis plusieurs années, les locaux scolaires (cantine, toilettes de ...
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Intercom Bernay terres de Normandie Le conseil municipal s’est prononcé  défavorable au nouveau statut de l’Intercom Bernay Terres de Normandie ...
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Assurances du personnel Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit ...
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Décision modificative Le conseil municipal a ajouter la somme de 800€ dans la section d’investissement afin d’acheter des tables et ...
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Délibération Assurance du personnel Une délibération avait été prise pour donner pouvoir au centre de gestion de l’Eure CDG27 pour ...
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Délibération Révision des tarifs de la cantine,  de la garderie et taxi Après en avoir délibéré, le conseil municipal a ...
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Subvention La préfecture de l’Eure a accordée la subvention DETR de 40% pour les travaux d’isolation de l’école primaire Victor ...
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Budget CCAS Le compte administratif 2016 a été approuvé. Les dépenses ont été de 10332€ et les recettes de 13574€ ...
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Délibérations Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications Conformément à une décision de l’assemblée ...
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Délibérations : Délégué du tribunal pour la révision des listes électorales de la commune : Faisant suite à une rectification ...
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Compte-rendu : Délibération : Personnel communal. Sur proposition du Maire et après avoir discuté, le Conseil Municipal a décidé d’instituer une ...
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Compte-rendu : Délibérations : Epandage des boues Par arrêté préfectoral, du 2 septembre 2016, une enquête publique est ouverte sur ...
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Compte-rendu : Rencontre avec le sous préfet Le sous-préfet de Bernay est venu rencontrer le maire et son conseil municipal ...
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