Réunion du 24 novembre 2017

Assurances du personnel

Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit les différentes options dans le nouveau contrat qui se rapprochent de l’ancien contrat, notamment sur le remboursement des arrêts maladies.

Intercom Bernay Terres de Normandie

L’intercom a proposé ses nouveaux statuts au conseil municipal. Ces statuts ont été retoqués par le service de légalité de la préfecture de l’Eure. Les statuts seront revus conformément à la réglementation et seront reportés et revotés par l’assemblée délibérante le 7 décembre 2017.

Le maire a fait lecture des différent statuts. A la présentation du document, le conseil municipal a constaté que rien n’a changé depuis un an, voir deux ans depuis la décision de se regrouper. En effet chaque ancienne communauté de communes reste avec ses compétences d’origine, ce qui rend ce statut tout à fait  inégal au niveau du nouveau territoire. On peut prendre exemple sur l’entretien des gymnases, des parkings, des entretiens de chemins verts, etc.

Le conseil municipal doit se prononcé par délibération sur les nouveaux statuts. Le maire donne le temps au conseil municipal de lire tranquillement les statuts et de se prononcer lors de la prochaine réunion fixée au 7 décembre 2017.

Délibération SIEGE

Le conseil municipal a accepté par délibération une extension de réseau électrique au Petit Chesnay. Le prix des travaux sera réparti avec le SIEGE.

Réseau mobile

Le maire demande au conseil municipal de se prononcer sur l’installation d’un pylône ORANGE dans l’impasse du bon coin au plus près de la ligne de chemin de fer. Deux types de mat sont proposés : un mat en treillis de fer ou un mat rond. La hauteur sera de  37m.

Orange travaillera en partenariat avec Bouygues Télécom. L’opérateur ORANGE propose de faire un bail de 12 ans avec la commune.

L’opérateur FREE a demander l’autorisation d’installer ses antennes de réseau mobile sur le château d’eau de la commune. Le maire doit rencontrer FREE afin de comprendre la demande. Actuellement SFR et Orange ont déjà des antennes installées sur le château d’eau.

Fibre optique

Le calendrier de déploiement se précise. Toutes les parties prenantes d’Eure Numérique se sont déplacées sur site et ont rencontré le maire. L’emplacement de l’armoire technique a été définie sur un bas coté de  la route au Grand Chesnay. L’enfouissement de la fibre nécessitera des arrêtés de circulation en alternance voire d’interdiction de circulation pendant les travaux. Un rendez-vous a été demandé par le maire afin d’organiser les voies de circulation afin de gêner le moins possible les usagers et les riverains.

Colis des anciens

L’équipe municipale s’est organisée pour la distribution des colis de noël. Les colis arriveront en mairie le mardi 12 décembre au soir.

Repas des anciens

Sur la proposition de Martine Maquignaz, adjointe au maire, le conseil municipal a décidé d’arrêter la date du repas des anciens le dimanche 18 février 2018.

Ecole Victor Hugo

En cours d’année, l’école primaire comptabilise 39 élèves dans son effectif.

TAP

Le maire annonce que les subventions des TAP ne seront sûrement pas reconduites. Si les TAP donnent satisfaction, les professeurs sont quand même pour un retour à la classe de 4 jours. Le maire annonce qu’en l’état et en raison d’un financement autonome qu’il ne sera pas pertinent de reconduire les TAP pour la rentrée 2018/2019. Le conseil municipal s’oriente dans ce sens.

Personnel communal

Une réunion de service s’est tenue le 28 novembre afin de faire le point sur les activités des TAP et le fonctionnement des services. Le maire propose de recruter un agent sur le poste de secrétaire pour palier à un surcroit de travail. Le conseil municipal souhaite anticiper en créant ce nouveau poste afin d’assurer la continuité du service du secrétariat.

La délibération sera mise à l’ordre du jour à la prochaine réunion du 7 décembre 2017.

Travaux :

Isolation par l’extérieur de l’école

L’appel d’offre a eu lieu du 27/10/17 au 13/11/18 par affichage à la mairie. Les choix des entreprises sont les suivants :

  • LINAND : isolation extérieure
  • ALPHA BAIE : fenêtres et portes
  • GUESNET : peinture
  • SODUBAT : isolation des combles

Une réunion de coordination est prévue le 14 décembre.

Le maire et les adjoints se sont réunis afin de planifier les travaux. Un planning est affiché à la mairie  afin d’assurer le suivi technique et administratif. A ce jour les travaux d’isolation ont été planifiés pendant les vacances scolaires de février-mars 2018, du 26/2/2018 au 9/3/2018.

Le conseil de la Région Normandie a accordé une subvention de 40%.

Eglise

L’électricité a été mises en conformités. Des ampoules à LED ont été installées. Les travaux étant terminés, la subvention peut-être demandée.

Enfouissement des réseaux

Les lampadaires à LED sont posés et en fonctionnement. ERDF interviendra bientôt pour le raccord des compteurs électriques.

Garderie

A partir du 1er janvier 2018, la garderie fonctionnera en mode régie. La facturation sera à l’euro près.