Réunion du 3 mars 2017
Délibérations Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications Conformément à une décision de l’assemblée délibérante du SIEGE en date […]
CR de réunion
Réunion du 20 janvier 2017
Délibérations : Délégué du tribunal pour la révision des listes électorales de la commune : Faisant suite à une rectification demandée par la sous-préfecture, à […]
Réunion du 25 novembre 2016
Compte-rendu : Délibération : Personnel communal. Sur proposition du Maire et après avoir discuté, le Conseil Municipal a décidé d’instituer une indemnité d’administration et de technicité […]
Réunion du 14 octobre 2016
Compte-rendu : Délibérations : Epandage des boues Par arrêté préfectoral, du 2 septembre 2016, une enquête publique est ouverte sur le demande d’autorisation présentée par […]
Réunion du 9 septembre 2016
Compte-rendu : Rencontre avec le sous préfet Le sous-préfet de Bernay est venu rencontrer le maire et son conseil municipal le 7 septembre 2016. Le […]
Réunion du 18 juillet 2016
Compte-rendu : L’Intercom Risle et Charentonne Nouvelle répartition des sièges de l’IRC En raison de la démission de 6 conseillers municipaux dans la commune de […]
Réunion du 20 mai 2016
Compte-rendu : Eclairage public Le conseil municipal a prévu d’installer deux lampadaires à LED dans la rue des Houx au Grand Chesnay. Monsieur Le Maire […]
Réunion du 8 avril 2016
Compte-rendu : Budget CCAS Le compte administratif 2015 a été voté à l’unanimité par les membres du CCAS. Avec un report de 2863.71€ sur l’année […]
Réunion du 4 mars 2016
Compte-rendu : Divagation des chiens et des chats Un contrat a été étudié avec un refuge. Monsieur Le Maire a exposé les propositions du refuge. […]
Réunion du 22 janvier 2016
Compte-rendu : Statuts de l’Intercom Risle et Charentonne Le Maire rappelle les délibérations suivantes prises par l’Intercom Risle et Charentonne concernant ses statuts: – Transfert de la […]