CR de réunion

Délibération du résultat du Compte de gestion et compte administratif 2017 Le conseil municipal a voté le compte administratif de l’exercice 2017 conforme au Compte […]

Adhésion à l’association des Maires Ruraux La commune adhère actuellement à l’association des Maires de France. Cette association semble profiter aux grandes communes. Néanmoins, il […]

Délibérations Les délibérations suivantes ont été prises : CIAS de l’Intercom Comme depuis plusieurs années, les locaux scolaires (cantine, toilettes de l’école, douches, préau, terrain de […]

Intercom Bernay terres de Normandie Le conseil municipal s’est prononcé  défavorable au nouveau statut de l’Intercom Bernay Terres de Normandie avec 12 voix contre sur […]

Assurances du personnel Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit les différentes options dans le […]

Décision modificative Le conseil municipal a ajouter la somme de 800€ dans la section d’investissement afin d’acheter des tables et des chaises. TAP L’école Victor […]

Délibération Assurance du personnel Une délibération avait été prise pour donner pouvoir au centre de gestion de l’Eure CDG27 pour la passation d’un marché. Parmi […]

Délibération Révision des tarifs de la cantine,  de la garderie et taxi Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de fixer le prix […]

Subvention La préfecture de l’Eure a accordée la subvention DETR de 40% pour les travaux d’isolation de l’école primaire Victor Hugo. Journée TEPOS La journée […]

Budget CCAS Le compte administratif 2016 a été approuvé. Les dépenses ont été de 10332€ et les recettes de 13574€. Le budget primitif 2017 a […]